  Quoi de neuf pour la version internet T1/T2/T3 11.12? |
La plus récente mise à jour de DT Max est présentement disponible. Elle renferme le programme d'impôt T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 1997 à 2007 et est entièrement compatible à la TED. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 11.12 de votre version actuelle du programme.
La version 11.12 de DT Max inclut le programme T2 pour les exercices financiers
se terminant de 1994 à 2008 et permet la transmission par Internet des
déclarations des sociétés (T2 et CO-17) et la transmission
TEDD des déclarations CT23 de l'Ontario via disquette ou disque compact
(CD).
De plus, elle renferme le programme d'impôt T3/TP-646 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2003 à 2008.
Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet.
Dans cette édition
Nouveauté technique
DT ScanDoc maintenant disponible avec la version 11.12
DT ScanDoc, le nouvel outil de numérisation et d'archivage intégré
de Dr Tax, est maintenant disponible pour les utilisateurs de T1, T2 et T3
avec cette version de DT Max pour la saison fiscale 2007 et celles subséquentes.
DT ScanDoc vous permet de numériser les documents fiscaux sources
de vos clients, tels que les feuillets, les reçus, les bilans financiers,
la correspondance et sauvegarde ces images numérisées dans des
fichiers PDF qui sont joints aux données de vos clients dans votre
base de données DT Max. Vous pouvez alors accéder en tout temps
à ces fichiers DT ScanDoc d'un seul clic sur le dossier d'un client
pour entrer des données, réviser la déclaration ou pour
réimprimer des documents afin de donner suite à des requêtes
de la part des autorités fiscales.
Nul besoin d'équipement spécial; seulement un ordinateur et
un numériseur compatible TWAIN. Pour plus de détails sur ce
produit exceptionnel, visitez http://www.dtmax.ca/fr/scandoc.htm.
DT Max T1
Nouveau mot-clé pour DT ScanDoc
Formulaire modifié
Fédéral :
Le formulaire suivant est maintenant disponible dans sa version finale
:
- T2038 - Crédit d'impôt à l'investissement (Particuliers)
Cette nouvelle version tient compte du nouveau crédit d'impôt
à l'investissement pour des places en garderie.
Liste de formulaires en version préliminaire
Fédéral:
Le formulaire suivant demeure dans la liste :
T2203 - Impôts provinciaux et territoriaux pour 2007 - Administrations
multiples
Rappels
Lorsque vous produisez une déclaration du Québec en format
papier, ne remettez pas la déclaration au MRQ. Vous ne devez soumettre
que le formulaire TPF-1.W intitulé Sommaire des champs à
saisir de la déclaration de revenus. Cela dit, TOUS les autres
formulaires, annexes et sommaires de saisie doivent être soumis. En
bref, le TPF-1.W n'exempte le particulier que de produire les 4 pages du
TP-1. Le code à barres de la déclaration du Québec
renferme toutes les informations contenues dans la déclaration. En
soumettant le formulaire TPF-1.U, le traitement de la déclaration
de revenus est considérablement simplifié.
Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement
vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients.
DT Max T2
Homologation du logiciel
DT Max T2 version 11.12 a fait l'objet d'une procédure d'autorisation
avec Revenu Québec pour ses versions papier (incluant le code à
barres COR-17.U) et TED de la déclaration CO-17 et a été
autorisé sous le numéro RQCO-0703.
Le formulaire fédéral T3010A (05) intitulé Déclaration
de renseignements pour des organismes de bienfaisance enregistrés
a été autorisé sous le numéro RC-08-81
Formulaires modifiés
Fédéral :
- Annexe 17 - Déduction pour caisses de crédit
Groupe de mots-clés relié :
Ded-Cais-Cr : Source de la déduction relative à la
caisse de crédit
IMPORTANT : Annexe 53 - Calcul du compte de revenu à taux général
(CRTG)
Veuillez noter que les montants figurant à la ligne 150 de ce
formulaire ne peuvent plus être reportés comme négatifs,
même si les spécifications de l'ARC indiquent que les montants
peuvent être reportés comme négatifs ou positifs.
Désormais, seuls les montants positifs doivent être reportés
à la ligne 150; si le montant résultant du calcul s'avère
négatif, inscrivez zéro.
Groupe de mots-clés relié :
Solde-CRTG : CRTG à la fin de l'année d'imposition
précédente
- T1174 - Convention entre sociétés associées pour
attribuer le salaire ou le traitement d'employés déterminés
pour la recherche scientifique et le développement expérimental
(RS&DE) exercées au Canada
Groupe de mots-clés relié :
Convention : Formulaire fédéral de convention RS&DE
Québec :
IMPORTANT : CO-17 - Déclaration de revenus des sociétés.
Veuillez prendre note que le nombre de pages de la déclaration
CO-17 passe de 5 à 4 pages, en raison de la suppression de la section
relative au calcul du capital versé, qui sera dorénavant
traité par le biais du nouveau formulaire CO-1136, Calcul du capital
versé et ses deux suppléments XC2 et XC3 (voir section Nouveaux
formulaires).
- COR-17.W - Sommaire des champs à saisir des déclarations
de sociétés
IMPORTANT : Veuillez noter que les sections 300 à 399 concernant
le calcul du capital versé sont dorénavant abordées
sur le nouveau formulaire CO-1136 et non plus sur le CO-17.
- CO-17.SP - Déclaration de revenus et de renseignements des sociétés
sans but lucratif
- CO-17.A.1 supp. - Calcul des frais de repas et de représentation
non admis en déduction
Ce formulaire a été révisé afin de tenir
compte des frais de repas des camionneurs. Veuillez utiliser le mot-clé
Add-Rev-Net du groupe de mots-clés RevenuNet pour générer
ce formulaire.
- CO-726.30 - Déduction relative à l'étalement du
revenu pour les producteurs forestiers
Groupe de mots-clés relié :
OperationForet : Opérations forestières
- CO-737.18.18 - Exonération pour les PME manufacturières
des régions ressources éloignées
Groupe de mots-clés relié :
ProvReducImp : Province de la réduction/exemption d'impôt
- CO-771 - Calcul de l'impôt sur le revenu d'une société
Groupe de mots-clés relié :
HistSociete : Année pour l'entrée de l'info historique
- CO-1012 - Demande par une société d'un rapport rétrospectif
de perte
Groupe de mots-clés relié :
PerteRetro : Report rétro. De la perte de l'an. courante
- CO-1027.VE - Versements effectués et solde payé par une
société
Groupe de mots-clés relié :
AcompteVerse : Versements payés durant l'année
- CO-1029.8.33.6 - Crédit d'impôt pour stage en milieu de
travail
Groupe de mots-clés relié :
Cr-Formation : Type de crédit d'impôt remb. pour la formation
- Québec
- CO-1029.8.33.13 - Crédit d'impôt relatif à la déclaration
des pourboires
Groupe de mots-clés relié :
Pourboires : Demande de crédit d'impôt relatif aux pourboires
- CO-1179 - Déclaration concernant les opérations forestières
Nouvelle version du formulaire. Veuillez noter que DT Max n'effectue
pas de calcul pour ce formulaire (formulaire vierge).
- RD-1029.8.6 - Crédit d'impôt pour la recherche universitaire
ou la recherche effectuée par un centre de recherche public ou par
un consortium de recherche
Groupes de mots-clés reliés :
a) Entite-Liee : Entité impliquée avec la société
- ouvre le groupe
b) CREDITR&;DQ : Type de crédit d'impôt remb. pour
la RS&DE
- TP-997.1 - Déclaration de renseignements des entités exonérées
d'impôt
Mot-clé relié :
Rens-OSBL : Déclaration produite par un organisme sans but
lucratif
- LE-630 - Déclaration de renseignements pour le registre des entreprises
Groupe de mots-clés relié :
Rapport-Ann : Province pour laquelle un rapport annuel est requis
Nouveaux formulaires
Fédéral :
- Annexe 1-supp. - Calcul de frais de repas et de représentation non
admis en déduction
Ce nouveau formulaire tient compte des frais de repas des camionneurs.
Veuillez utiliser le mot-clé Add-Rev-Net du groupe de mots-clés
RevenuNet pour générer ce formulaire.
- T2WS5 (Feuille de travail 5) - Estimation des acomptes provisionnels
mensuels (fédéral - Ontario)
- T2WS6 (Feuille de travail 6) - Estimation des acomptes provisionnels
trimestriels (fédéral - Ontario)
NOTE IMPORTANTE concernant la T2WS5 et la T2WS6 :
Pour les années d'imposition se terminant en 2009, les sociétés
qui ont un établissement permanent en Ontario devront produire une
Déclaration de revenus des sociétés T2 harmonisée
pour l'Agence du revenu du Canada (ARC). Par conséquent, vous devrez
également soumettre vos versements d'acomptes provisionnels combinés
pour le fédéral et l'Ontario pour l'année d'imposition
2009 et celles subséquentes à l'ARC. Certaines sociétés
devront en l'occurrence effectuer des versements à l'ARC dès
février 2008. Les feuilles de travail T2WS5 et T2WS6 vous aideront
à calculer vos versements combinés.
Mot-clé relié aux feuilles de travail T2WS5 et T2WS6
AcomptesSugg : Acomptes suggérés calculés pour
l'année suiv.
- Lettre au client
Mots-clés pour cette annexe:
a) LettreClient : nom du fichier renfermant la lettre au client standard
Utilisez le mot-clé LettreClient pour établir une lettre
personnalisée pour ce client, et faites-le suivre du nom du fichier
qui renferme la lettre au client. Si elle ne se trouve pas dans le même
sous-répertoire que DT Max, assurez-vous de bien entrer tout le
chemin pour y accéder ainsi que le nom.
La base de référence décrit comment personnaliser
la lettre au client. Le mot-clé LettreDonnee
offre une liste à jour des variables pouvant être utilisées
dans la lettre au client.
b) LettreDonnee: montant ou texte de la lettre au client et code de
la variable(%)
Utilisez le mot-clé LettreDonnee pour passer outre à
la valeur de toute variable incorporée à la lettre au client..
Ce mot-clé permet également d'entrer du texte pour les variables
de %201 à %210, lesquelles sont réservées à
l'utilisateur. Vous pouvez les utiliser pour représenter toute
information destinée à être incluse dans la lettre
au client..
Entrez le mot-clé LettreDonnee et sélectionnez à
l'aide de la structure arborescente la variable que vous désirez
modifier ainsi que le texte ou la valeur que vous désirez imprimer
pour cette variable. Si vous choisissez une valeur numérique à
LettreDonnee, cette valeur peut être utilisée dans une
%IF condition dans la lettre au client. Si vous entrez fréquemment
un même texte, vous pouvez créer une macro afin d'entrer
ce texte dans LettreDonnee. (Voir section Nouvelles variables pour
lettre au client)
Québec:
- CO-17.R - Demande de redressement d'une déclaration de revenus des
sociétés
- CO-17.SP.R - Demande de redressement d'une déclaration de revenus
et de renseignements des sociétés sans but lucratif
Groupe de mots-clés relié aux formulaires CO-17.R et CO-17.SP.R
:
T2-Redres : Demande de redressement d'une déclaration de revenus
- CO-17S.2 - Dons de médicaments
Groupe de mots-clés relié :
Dons : Type de contribution
Nouvelle option ajoutée : Dons de médicaments
- CO-1029.8.36.RV - Crédit d'impôt pour la création
d'emplois dans une région désignée
- CO-1029.8.36.RX - Entente concernant le crédit d'impôt
pour la création d'emplois dans une région désignée
Groupes de mots-clés relié aux formulaires CO-1029.8.36.RV
et CO-1029.8.36.RX :
Creation-Emp : Type d'industrie aux fins du crédit d'impôt
pour création d'emploi
CREATION-EMP.RE : Si la société associée a droit
au crédit d'impôt pour la création d'emploi
- CO-1136 (+ 2 supps.) - Calcul du capital versé
Groupe de mots-clés relié :
TaxeCapital : Si la soc. est admiss. à l'exempt. de la taxe
sur le cap.
- RD-1029.8.16.1 - Crédit d'impôt pour la recherche précompétitive
en partenariat privé
Groupe de mots-clés relié :
CREDITR&;DQ : Type de crédit d'impôt remb. pour la
RS&DE
- Calcul des acomptes provisionnels trimestriels - Québec
NOTE IMPORTANTE : Acomptes provisionnels trimestriels pour le Québec
maintenant acceptés (sous certaines conditions)
Les sociétés privées sous contrôle canadien
admissibles (SPCC) peuvent maintenant verser des acomptes provisionnels
trimestriels à Revenu Québec pour les années d'imposition
débutant après 2007 sous certaines conditions. Les mesures
relatives à la modification de la fréquence des acomptes provisionnels
des SPCC de mensuelle à trimestrielle ont été intégrées
dans la législation fiscale québécoise. Toutefois,
elles ont été adaptées afin de tenir compte des particularités
de la législation fiscale québécoise.
Par conséquent, pour les années d'imposition débutant
après 2007, une SPCC sera admissible à effectuer des versements
d'acomptes trimestriels si, à la date d'échéance du
versement :
- elle n'a aucun antécédent d'inobservation de la loi;
- elle a un revenu provenant d'une entreprise exploitée activement
durant l'année d'imposition courante ou précédente;
- au cours de l'année d'imposition courante ou précédente:
- le revenue imposable de la société et de toute autre
société qui lui est associée ne dépasse
pas 400,000 $; et
- le capital versé imposable utilisé au Canada de la
société et de toute autre société qui lui
est associée ne dépasse pas 10 millions $.
Cependant, le respect des deux dernières conditions mentionnées
ci-haut, de même que de la condition relative à l'absence d'antécédents
d'inobservation de la législation, sera apprécié en
fonction de la législation québécoise.
Mot-clé relié dans le groupe AcomptesSugg (si applicable)
:
AcompteCour : Acompte versé pour l'année courante &
mois du versement
Mot-clé relié dans le groupe HistSociete :
Rev-Entrep-Act : Revenu d'une entreprise exploitée activement
durant l'année précédente
Utilisez ce mot-clé pour indiquer que la société
opérait activement durant l'année précédente
tel que stipulé sur le formulaire CO-771 du Québec. Cette
information est nécessaire afin de déterminer si la société
est admissible à effectuer ses remises trimestriellement à
Revenu Québec.
Nouveau mot-clé pour DT ScanDoc
Nouveaux mots-clés
Dans le groupe ProvReducImp :
FACTEUR-REDUCTION : Facteur de réduction (sur le certificat d'admissibilité)
de l'aide fiscale applicable à la société
Les conditions d'admissibilité pour le congé fiscal ont été
modifiées afin de prévoir l'obligation, pour une société
admissible, d'obtenir un certificat d'admissibilité annuel d'Investissement
Québec, qui déterminera, s'il y a lieu, le facteur de réduction
de l'aide fiscale applicable à la société et attribuable
au déplacement d'une entreprise ou partie d'entreprise vers les régions
ressources éloignées.
Dans le groupe Pourboires :
a) Info-SocPers.t : Type de relation dans laquelle la société
de personnes est impliquée
Utilisez le mot-clé Info-SocPers.t pour indiquer si la société
de personnes est une société de personnes admissible par laquelle
la société est un membre, une société de personnes
intermédiaire par laquelle la société est un membre
ou une société de personnes admissible par laquelle la société
est un membre par une société de personnes intermédiaire.
b) Aide.pourboires : Montant de l'aide financière reçue
(positif) ou remboursée (négatif)
Où la société réclame un crédit d'impôt
relatif à la déclaration de pourboires au nom d'une société
de personnes dont elle est membre, entrez le nom de cette société
de personnes à l'aide du mot-clé Pourboire-SP .
Dans le groupe OperationForet :
a) Info-SocPers.l : Type de relation dans laquelle la société
de personnes est impliquée
Utilisez le mot-clé Info-SocPers.l pour indiquer si la société
de personnes est une société de personnes admissible par laquelle
la société est un membre, une société de personnes
intermédiaire par laquelle la société est un membre
ou une société de personnes admissible par laquelle la société
est un membre par une société de personnes intermédiaire.
b) Nouvelle option pour le mot-clé REVENU-NET :
- Perte nette non déduite
Dans le groupe T2-Redres :
a) Montant-Decl : Montant réclamé sur la déclaration
avant redressement
Inscrivez le montant indiqué sur la déclaration avant le
redressement.
b) Montant-Rev : Montant révisé réclamé
sur la déclaration après redressement
Inscrivez le nouveau montant réclamé sur la déclaration
après le redressement.
c) T2-Redres : Demande de redressement d'une déclaration de revenus
Utilisez le mot-clé T2-Redres si la société désire
modifier une déclaration de revenus qui est déjà produite.
d) Adresse.adj : Adresse à utiliser aux fins des formulaire CO-17.R
et CO-17.SP.R
Nouvelle option ajoutée à ce mot-clé :
-Adresse différente de celle sur la déclaration
e) Numero-Ligne.q : Numéro de ligne sur la déclaration
concernant le redressement
Entrez le numéro de ligne de la déclaration concernant le
redressement sur le formulaire CO-17.R ou CO-17.SP.R.
f) Autre-No-Ligne : Numéro de ligne de la déclaration
concernant le redressement
g) Explications : Explications relatives au redressement
Apportez des précisions, s'il y a lieu, concernant le redressement.
Dans le groupe Suivi :
a) Nom-Fichier : Nom du fichier archivé de la déclaration
d'impôt
b) MotPasse-Fichier : Mot de passe du fichier archivé de la déclaration
d'impôt
Dans les groupes Creation-Emp et Creation-Emp.re :
a) AnneeCiv-Rens : Montants relatifs à l'année civile
Utilisez le mot-clé AnneeCiv-Rens pour saisir les montants relatifs
à l'année civile visée afin de calculer les salaires
ou traitements admissibles et le montant admissible.
b) AnneeRefer-Rens : Montants relatifs à la période de
référence
Utilisez le mot-clé AnneeRefer-Rens pour saisir les montants
relatifs à la période de référence visée
afin de calculer les salaires ou traitements admissibles rajustés
et le montant de base rajusté.
c) Augment-MasSalar : Montants relatifs à l'augmentation de la
masse salariale de la société associée
Utilisez le mot-clé Augment-MasSalar pour saisir les montants
relatifs à l'augmentation de la masse salariale de la société
associée.
d) AttrMasSalar.re : Attribution de l'augmentation de la masse salariale
de la société associée
Utilisez le mot-clé AttrMasSalar.re pour saisir le montant de
l'augmentation de la masse salariale attribué à la société
associée.
e) AnneeCiv-Rens.re Montants relatifs à l'année civile
Utilisez le mot-clé AnneeCiv-Rens.re pour saisir les montants
relatifs à l'année civile visée afin de calculer les
salaires ou traitements admissibles et le montant admissible.
f) AnneeRef-Rens.re: Montants relatifs à la période de
référence
Utilisez le mot-clé AnneeRef-Rens.re pour saisir les montants
relatifs à la période de référence visée
afin de calculer les salaires ou traitements admissibles rajustés
ou le montant de base rajusté.
g) GASPEMAR-REG : Renseignements sur l'aide financière relatifs
à la région de la Gaspésie et aux régions maritimes
Utilisez le mot-clé GASPEMAR-REG pour saisir les renseignements
sur l'aide financière relatifs à la région de la Gaspésie
et aux régions maritimes.
h) AUT-REGION-DES : Renseignements sur l'aide financière relatifs
à d'autres régions désignées
Utilisez le mot-clé AUT-REGION-DES pour saisir les renseignements
sur l'aide financière relatifs aux autres régions désignées.
i) Secteur-Activite : Secteur d'activité des entreprises visées
Utilisez le mot-clé Secteur-Activite pour indiquer le secteur
d'activité des entreprises visées.
j) Ann-Reference : Année civile de la période de base
Utilisez le mot-clé Ann-Reference pour saisir l'année
civile de la période de base aux fins du formulaire CO-1029.8.36.RV
du Québec.
k) Region : Région du secteur d'activité
Utilisez le mot-clé Region pour indiquer la région du
secteur d'activité.
l) AttrMasSalar : Attribution de l'augmentation de la masse salariale
de la société
Utilisez le mot-clé AttrMasSalar pour saisir le montant de l'augmentation
de la masse salariale attribué à la société.
m) Creation-Emp.re : Si la société associée a droit
au crédit d'impôt pour la création d'emplois
Utilisez le mot-clé Creation-Emp.re pour indiquer si la société
associée a droit ou non au crédit d'impôt pour la création
d'emplois dans une région désignée.
Nouvelles options pour ce mot-clé :
- Région désignée
- Admissible au cr. d'impôt dans région dés.
- Non admissible au cr. d'impôt dans région dés.
n) AIDEFIN.J : Année durant laquelle le montant de l'aide financière
a été pris en considération.
Utilisez le mot-clé AIDEFIN.J pour indiquer l'année durant
laquelle le montant de l'aide financière a été pris
en considération.
Dans le groupe HistSociete :
Rev-Entrep-Act : Revenu d'une entreprise exploitée activement
durant l'année précédente
Utilisez le mot-clé Rev-Entrep-Act pour indiquer que la société
opérait activement durant l'année précédente
tel que stipulé sur le formulaire CO-771 du Québec. Cette
information est nécessaire afin de déterminer si la société
est admissible à effectuer ses remises trimestriellement à
Revenu Qu‚bec.
Nouvelle option pour ce mot-clé:
- Rev d'entrep. exploitée activement - année préc.
(CO-771)
Cette information est dérivée de la ligne D du formulaire
CO-771 du Québec.
AT1-SB : Affichage forcé de la déclaration AT1
Le mot-clé AT1-SB vous permet de passer outre au formulaire AT100
de l'Alberta et de forcer plutôt l'affichage de la déclaration
AT1.
Dans le groupe RevenuNet :
Nouvelles options ajoutées au mot-clé Add-Rev-Net :
- Partie frais de repas 19/03/07 au 31/12/07, camionneurs
- Partie frais de repas engagés en 2008, camionneurs
- Partie frais de repas engagés en 2009, camionneurs
- Partie frais de repas engagés en 2010, camionneurs
- Partie frais de repas engagés apr. 2010, camionneurs
Dans le groupe CREDITR&;DQ :
Nouvelle option pour le mot-clé CREDITR&;DQ :
RD-1029.8.16.1 (précompetitive partenariat privé)
Dans le groupe AcomptesSugg :
Nouvelle option pour le mot-clé AcomptesSugg :
- Québec - trimestriels
Dans le groupe RS&;DE :
Nouvelle option pour le mot-clé Cred-Prov :
- Crédit R&D de la C.-B. récupéré attr.
d'une soc. de pers.
Choisissez cette option pour saisir le montant du crédit d'impôt
à la R&D de la C.-B. attribué à la société
d'une société de personnes dont elle est membre. Cette information
est utilisée aux fins de l'annexe 425 fédérale.
Mots-clés retirésDans le groupe EntiteLiee :
Dans le groupe EntiteLiee :
ETABLIS-VISE : Nom de l'établissement visé de la société
de personnes
Dans le groupe Ded-Cais-Cr :
TAUX-REPAR : Taux de répartition
Nouvelles variables pour lettre au client
Identification
%1 Prenom, Deux-Prenom et Nom.Admin
%3 AdminSociete
%6 Titre
%7 Date (dernier calcul)
%8 Nom
%9 Au-Soin-De
%10 Rue
%11 Adresse-L2
%12 Suite
%13 CasePostale
%14 Ville
%15 Province
%16 Abrev-Etat
%17 CodePostal
%18 ZIPCode
%19 Code-Etran
%20 Abrev-Pays
%21 Adresse
%54 FinAnnee
%86 Juridiction (1=Fédéral)
%87 Juridiction (2=Québec)
%88 Juridiction (9=Ontario)
%89 Jursdiction (12=Alberta)
%90 Juridiction (10=Manitoba)
%91 Juridiction (11=Saskatchewan)
%159 Exonération
TED
%100 TED [0=Non, 1=Fédéral, 2=Québec 3=Fédéral
& Québec]
Déclaration fédérale
%77 Déclaration fédérale générée
[0=Non, 1=Oui]
%60 Solde dû fédéral [$]
%61 Remboursement fédéral [$]
Formulaires fédéraux
%55 T183 - Décl. de renseignements pour transm. électr. [0=Non,
1=Oui]
%22 RC59 - Formulaire de consentement de l'entreprise [0=Non, 1=Oui]
%23 T661 - Demande pour la RS&DE exercés au Canada [0=Non, 1=Oui]
%24 T106 - Décl. de rens. sur les opér. avec lien de dépendance
avec NR
%25 T137 - Demande d'autor. de détruire des régistres [0=Non,
1=Oui]
%26 T400A - Opposition - Loi de l'impôt sur le revenu [0=Non, 1=Oui]
%27 T1044 - Décl. de rens. des organismes sans but lucr. [0=Non, 1=Oui]
%28 T1134-A - Décl. sur les soc. étran. affiliées non
contrôlées
%29 T1134-B - Décl. sur les soc. étran. affiliées contrôlées
%30 T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger [0=Non,
1=Oui]
%31 T1141 - Transferts ou prêts à une fid. non résidente
[0=Non, 1=Oui]
%32 T1142 - Attrib./dettes - fiducies non résidentes [0=Non, 1=Oui]
%33 T1145 - Convention d'aide entre pers. avec lien de dép. pour RS&DE
%34 T1146 - Convention pour transf. des dép. admiss. contrats RS&DE
%35 T2002 - Choix, ou révocation d'un choix de ne pas être une
SPCC
%36 T2054 - Choix pour un div. en capital en vertu du parag. 83(2)
Déclaration du Quebec
%78 Déclaration du Québec générée - CO-17
[0=Non, 1=Oui]
%37 Déclaration du Québec générée - CO-17.SP
[0=Non, 1=Oui]
%62 Solde dû Québec [$] - CO-17
%63 Solde dû Québec [$] - CO-17.SP
%64 Remboursement Québec [$]
Formulaires du Quebec
%97 CO-17.R - Demande de redressement d'une déclaration - sociétés
%98 CO-17.SP.R - Demande de redressement d'une déclaration - OSBL
%38 CO-737.18.18 - Exonération pour PME manuf. régions ress.
éloignées
%39 CO-771.1.3 - Entente relative au plafond des affaires
%40 CO-786 - Déduction pour des ristournes [0=Non, 1=Oui]
%41 CO-1012 - Demande de report rétrospectif de perte [0=Non, 1=Oui]
%99 CO-1029.8.36.RX - Entente - création d'empl. en région désignée
%42 CO-1029.9 - Crédit d'impôt pour entreprise de taxi [0=Non,
1=Oui]
%43 CO-1138.1 - Déduction aux sociétés agricoles/pêche
[0=Non, 1=Oui]
%44 FM-220.3 - Remboursement taxes foncières, forestiers [0=Non, 1=Oui]
%45 RD-222 - Déduction des dépenses pour RS&DE [0=Non, 1=Oui]
%46 TP-997.1 - Décl. de rens. entitées exonérées
d'impôt [0=Non, 1=Oui]
%47 TP-1029.8.36.VT - Crédit d'impôt, rajeunissement véhicules-taxis
%48 TP-1086.R.23.12 - Frais pour travaux sur un immeuble [0=Non, 1=Oui]
%49 MR-93.1.1 - Avis d'opposition
%50 MR-69 - Formulaire d'autorisation [0=Non, 1=Oui]
%51 LE-630 - Décl. de rens. Registre des entrep. [0=Non, 1=Oui]
Déclaration de l'Alberta
%79 Déclaration de l'Alberta générée [0=Non,
1=Oui]
%65 Solde dû Alberta [$]
%66 Remboursement Alberta [$]
Formulaires de l'Alberta
%52 AT1 Annexe 10 [0=Non, 1=Oui]
%53 Formulaire de consentement de l'Alberta [0=Non, 1=Oui]
Déclaration de l'Ontario
%82 Ontario CT23 déclaration longue générée [0=Non,
1=Oui]
%83 Ontario CT23 déclaration abrégée générée
[0=Non, 1=Oui]
%84 Ontario CT23 déclaration longue générée -
DDP [0=Non, 1=Oui]
%85 Ontario CT23 déclaration abrégée générée
- DDP [0=Non, 1=Oui]
%71 Solde dû Ontario [$] - CT23 déclaration longue
%73 Solde dû Ontario [$] - CT23 déclaration abrégée
%72 Remboursement Ontario [$] - CT23 déclaration longue
%74 Remboursement Ontario [$] - CT23 déclaration abrégée
Formulaires de l'Ontario
%56 CIIO - Crédit d'impôt à l'innovation de l'Ontario
[0=Non, 1=Oui]
%57 Formulaire de consentement de l'Ontario
Déclaration du Manitoba
%80 Déclaration du Manitoba générée [0=Non, 1=Oui]
%67 Solde dû Manitoba [$]
%68 Remboursement Manitoba [$]
Déclaration de la Saskatchewan
%81 Déclaration de la Saskatchewan générée [0=Non,
1=Oui]
%69 Solde dû Saskatchewan [$]
%70 Remboursement Saskatchewan [$]
Versements
%58 Versements mensuels fédéral [0=Non, 1=Oui]
%92 Versements trimestriels fédéral [0=Non, 1=Oui]
%102 Versements mensuels fédéral (Ont) [0=Non, 1= Oui]
%103 Versements trimestriels fédéral (Ont) [0=No, 1= Oui]
%59 Versements mensuels Québec [0=Non, 1=Oui]
%101 Versements trimestriels Québec [0=No, 1= Oui]
%75 Versements mensuels Alberta [0=Non, 1=Oui]
%76 Versements mensuels Saskatchewan [0=Non, 1=Oui]
%93 Versements trimestriels Manitoba [0=Non, 1=Oui]
%94 Versements mensuels Ontario [0=Non, 1=Oui]
Variables comptable
%246 Titre du comptable
%247 Nom du comptable
%248 Numéro de télécopieur du comptable
%249 Numéro de téléphone du comptable
%250 Code postal du comptable
%251 Province du comptable (adresse)
%252 Ville du comptable
%253 Rue du comptable
%254 Nom de l'entreprise du comptable
%255 Utiliser l'en-tête par défaut [1=Oui, 2=Non]
Variables définies par l'utilisateur
%201 à %210 : Variable définie par l'utilisateur (voir le mot-clé
LettreDonnee )
Pour en savoir davantage, voyez également ...
DT Max T3
Nouveau mot-clé pour DT ScanDoc
NOUVEAU: Fiducies intermédiaires de placement déterminées
(FIPD)
Les fiducies FIPD sont des fiducies de revenus négociées
publiquement sur les marchés qui sont dorénavant assujetties
à l'impôt des FIPD sur leurs attributions de gains hors portefeuille.
Le taux d'imposition applicable sur de tels gains équivaut au taux
d'imposition fédéral général sur les sociétés
plus un montant imposé comme impôt provincial non québécois.
Présentement, il n'y a pas de formulaire fédéral disponible
destiné au calcul de cet impôt pour 2007. Pour pouvoir calculer
cet impôt spécifiquement pour le Québec, vous devrez
remplir l'annexe E. Il est important de saisir le montant des gains hors
portefeuille à l'aide du mot-clé Rev-HorsPortef afin de
calculer le montant d'attribution non déductible. Ce montant sera
automatiquement désigné comme dividende déterminé.
Formulaire modifié
Le formulaire d'attributions de revenus au bénéficiaire a été
modifié afin de tenir compte des changements requis pour les fiducies
intermédiaires de placement déterminées.
Nouveau formulaire
Nouveaux mots-clés
a) Div-Repute-SB : Substitution au montant de l'attribution des dividendes
réputés déterminés
DT Max réattribuera automatiquement le montant des gains hors portefeuille
non déductibles. Utilisez le mot-clé Div-Repute-SB pour
effectuer une substitution à cette attribution automatique du montant
désigné de dividendes réputés déterminés
sur le formulaire d'attributions de revenus au bénéficiaire.
a) FIPD-Type : Indiquer le type de société que la fiducie
aurait été
Utilisez le mot-clé TYPE-FIPD pour indiquer le type de société
que la fiducie aurait été si elle avait été
une société.
b) Rev-HorsPortef : Gains hors portefeuille
Utilisez le mot-clé Rev-HorsPortef pour saisir le montant de
gains hors portefeuille requis pour calculer le montant d'attributions non
déductibles pour une fiducie intermédiaire de placement déterminée.
DT MAX attribuera automatiquement les attributions non déductibles
en tant que dividendes déterminés aux bénéficiaires.
Nouvelle option pour le mot-clé GenreFiducie :
- Fiducie intermédiaire de placement déterminée
4 mars 2008
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